Manuel multi-régional d'intervention en cas de pollution marine par SNPD

Les trois Secrétariats des Conventions sur les mers régionales riveraines de l'Union européenne, le REMPEC en tant que centre d'activités de la Convention de Barcelone en Méditerranée, la Commission d'Helsinki en Baltique et l’Accord de Bonn en mer du Nord ont exprimé le besoin d'actualiser les directives et manuels relatifs à la lutte antipollution en mer Baltique, mer du Nord et mer Méditerranée, produits dans différentes mers régionales (mer Méditerranée, mer Baltique et mer du Nord) lors de la 13ème Réunion Inter-Secrétariats entre les Secrétariats d’accords régionaux, la DG ECHO et l’AESM (Lisbonne, Portugal, 16 février 2017).

Avec le soutien financier de la DG ECHO dans le cadre du projet West MOPoCo, le Cedre, l'ISPRA et l'ITOPF ont élaboré un Manuel d'intervention en cas de pollution marine par SNPD Multirégional Accord de Bonn, HELCOM, REMPEC,  en collaboration étroite avec les pays membres des trois conventions mers régionales. Les autorités nationales de ces Etats ont été consultées tout au long de l’élaboration du guide, en approuvant les principales étapes du développement du guide à chaque réunion des points focaux du Secrétariat ou groupes de travail par correspondance (REMPEC juin 2019, groupe de travail « Response » de HELCOM, groupe de travail OTSOPA de l’Accord de Bonn printemps 2020). Le Manuel été approuvé par les chefs de délégation HELCOM (HOD 59-2020) puis adopté, et vient remplacer le manuel d'intervention HELCOM volume 2, par la 42e réunion de la Commission d'Helsinki (HELCOM 42-2021) en mars 2021.

Le Manuel rassemble des recommandations opérationnelles complètes à destination des opérateurs et des décideurs en cas d’accident de pollution en mer impliquant des HNS, sur les phases de préparation et d'intervention. Il comprend des informations exclusives issues de travaux d’expérimentations sur de nouveaux produits chimiques, ainsi que des annexes régionales spécifiques sur la Méditerranée, la Baltique et la grande mer du Nord et ses approches.

• Télécharger le Manuel interactif en anglais
• Télécharger le Manuel pour impression (non-interactif) en anglais

version française bientôt disponible

Ce manuel a servi de base pour la mise à jour et l’amélioration de l'outil d'aide à la décision MIDSIS TROCS et aura un impact significatif au niveau méditerranéen, européen et international sur l'exécution des opérations de lutte contre les déversements d'hydrocarbures et de produits chimiques effectuées par les autorités compétentes concernées.

Le Manuel d'intervention en cas de pollution HNS développé dans le cadre de West MOPoCo s'inscrit dans une continuité de projets financés par la DG ECHO ayant contribué à faire avancer les connaissances en matière de préparation et d'intervention en cas de déversement de HNS dans le milieu marin:

• Résultats du projet HNS-MS
• Knowledge tool de MARINER
• Nouveau projet MANIFESTS

Activités du projet

• Activity 3.1 Inter-regional HNS Response Manual

 Evènements associés

• Atelier régional sur l’intervention en cas d’incidents impliquant des substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD)- MEDEXPOL 2018 (La Valette, 20 au 21 juin 2018)
• Réunion de lancement dans les locaux de ITOPF Ltd avec des représentants de l’ITOPF, du Cedre et de l’ISPRA (Londres, 18 avril 2019)
• Présentation de la méthodologie et du contenu à la Réunion des Points Focaux du REMPEC (La Valette, 11 au 13 juin 2019)
• Discussion sur la note de concept du guide à la réunion du HELCOM Response Group (Vejle, 27 février 2020)
• Retours sur la première version du guide à la réunion du groupe de travail OTSOPA (en ligne, 27 mai 2020)

 Liens utiles

• Régime mis en place par la convention SNPD de 2010:https://www.hnsconvention.org/fr/
• Outil d'aide à la décision HNS-MS développé dans le cadre de l'Accord de Bonn